Modalités de vente

VEUILLEZ LIRE CES MODALITÉS DE VENTE (les « Modalités de vente ») ATTENTIVEMENT AVANT D’EFFECTUER DES ACHATS SUR CE SITE OU DE PERMETTRE À VOTRE ENFANT D’EFFECTUER DES ACHATS SUR CE SITE.

Technologies Metafore inc. (« Metafore ») est propriétaire de ce site Web et elle l’exploite.

Lorsqu’un client place une commande sur le site Web de Metafore (le « site Web ») ou par tout autre moyen, lorsqu’il accepte la livraison des produits et services décrits sur la facture de Metafore ou toute autre documentation de Metafore, ledit client convient d’accepter les Modalités de vente établies dans les présentes, à moins que le client et Metafore n’aient conclu une entente écrite distincte en ce qui a trait à l’achat et à la vente, en quel cas, cette entente aura préséance.

Documentation

Les Modalités de vente ainsi que les renseignements concernant une commande constituent l’entente complète entre le client et Metafore quant à l’achat de produits ou services par le client sur le site Web de Metafore. Ces Modalités et ces renseignements servent de contrat exécutoire entre le client et Metafore. Toute autre modalité supplémentaire ou de nature différente fournie par le client sera réputée par les présentes comme représentant une altération essentielle et un avis d’opposition et de rejet de celles-ci est institué. Aussi, toute tentative de vouloir altérer, modifier ou remplacer ces modalités sera invalide, à moins que Metafore n’y consente expressément par écrit.

Le client consent à recevoir des documents électroniques pouvant être fournis par l’entremise d’un navigateur Web ou d’une application courriel connectée à Internet; les consommateurs individuels peuvent refuser de consentir à recevoir des documents électroniques ou demander d’obtenir ces documents en support papier en communiquant avec Metafore à l’adresse fournie ci-dessous.

Le client peut émettre un bon de commande à des fins uniquement administratives. Toute modalité contenue dans de tels bons de commandes sera invalide. Aucune transaction de vente antérieure entre les parties, aucune pratique commerciale, aucun bon de commande ou facture ne pourront déterminer pertinemment l’interprétation de ces Modalités de vente.

Loi applicable

Les Modalités de vente seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec, nonobstant tout conflit avec toute autre disposition légale, et les lois du Canada s’y appliquant. Le client consent à ce que tout litige relié, directement ou indirectement à une commande soit soumis à la compétence des tribunaux situés à Montréal dans la province de Québec.

Une version imprimée des présentes Modalités de vente et de tout avis communiqué par voie électronique seront admissibles dans le cas de procédures judiciaires ou administratives fondées sur lesdites Modalités de vente ou se rapportant à celles-ci, comme le seraient tout autre document et pièce commerciale à cet égard assujettis aux mêmes conditions, et ayant été d’ailleurs initialement produits et conservés sous forme imprimée.

Exactitude des renseignements, des commandes, des prix et des modalités de paiement

Metafore cherche à fournir des renseignements courants et exacts sur son site Web. Toutefois, il se peut que des coquilles ou autres erreurs s’y glissent. Par conséquent, Metafore se réserve le droit de rejeter, corriger, annuler ou mettre fin à toute commande pour laquelle le prix a été mal indiqué ou au sujet de laquelle nous avons donné des informations erronées ou inexactes. Nous nous réservons ce droit à toutes les étapes du processus de commande, y compris après qu’une commande ait été soumise, que la commande ait été confirmée ou non et même si les frais ont été portés sur une carte de crédit. Si la commande du client a été annulée et que les frais ont été portés sur une carte de crédit, Metafore créditera la carte de crédit à hauteur du montant desdits frais. Nous soulignons le fait que notre seule obligation est de créditer le client, selon le cas. Nous ne sommes, en aucune manière, obligés de vendre des produits sur la base d’erreurs ou de coquilles. La commande du client ne sera acceptée par Metafore qu’une fois que nous lui aurons envoyé un avis accompagné d’un numéro de référence de bon de commande, et ce, afin de confirmer que nous acceptons sa commande.

Tous les prix sont sujets à modifications. Metafore se réserve le droit de procéder à des révisions de prix, d’offres de produits et services, y compris, mais non de façon limitative, si les conditions du marché changent, si les produits sont abandonnés ou s’ils ne sont plus disponibles, si les fabricants modifient leurs prix et s’il y a des erreurs dans les publicités.

Les prix indiqués n’incluent pas les frais d’expédition applicables, ni les taxes fédérales et provinciales applicables. Le client doit acquitter tous les frais d’expédition applicables et toutes les taxes applicables rattachées à la commande. Le client doit acquitter les taxes de vente et autres taxes rattachées à la commande, à moins qu’il ne fournisse à Metafore un certificat d’exemption de taxe valide et exact applicable à l’emplacement où les produits sont expédiés, et ce, avant que Metafore n’accepte la commande.

Les modalités de paiement sont établies à la discrétion exclusive de Metafore. Les factures doivent être acquittées et payées dans les délais prescrits sur la facture à partir de la date de facturation. Metafore peut facturer le client séparément pour des expéditions partielles. Le client consent à payer des intérêts sur tous les montants en souffrance au taux réduit de : un et un demi pour cent (1 ½ %) par mois (19,56 % par année) ou au taux le plus élevé permis par la loi. Le client indemnise Metafore et est donc responsable de toutes taxes de vente applicables rattachées à la commande en ce qui a trait aux ventes, à l’utilisation, à la valeur ajoutée, aux produits et services, aux taxes harmonisées et autres taxes, aux frais, évaluations, cotisations exigées ou autres montants applicables, y compris, mais non de façon limitative, tous les frais environnementaux ou appréciations ou cotisations exigées en matière d’élimination des données confidentielles et du matériel désuet, et ce, sur le plan provincial ou fédéral ou tout autre niveau de gouvernement applicable. Le client réclamera toute exemption de taxes, le cas échéant, de tous frais d’appréciation ou de cotisation exigée au moment de l’achat et il fournira la documentation connexe s’y rattachant. Toute taxe de vente, taxe sur l’utilisation, la valeur ajoutée, les produits et services, taxes harmonisées et autres taxes applicables et tous les autres frais, toutes les autres appréciations ou cotisations exigées sont rattachées à l’établissement où la commande est livrée. À cet égard, il se peut que Metafore exige que le client fournisse une déclaration faisant état et certifiant l’établissement où le produit doit être fourni. Dans l’éventualité où le client ne paierait pas une facture, le client sera alors responsable de tous les frais encourus par Metafore en matière de recouvrement, y compris les frais d’avocat, taxes de dépôt et frais juridiques.

Disponibilité des produits, livraison et exportation

Toutes les commandes sont assujetties à la disponibilité des produits. Par conséquent, Metafore ne peut aucunement garantir qu’elle sera en mesure d’exécuter les commandes des clients et elle se réserve le droit, sans recours ou avis préalable, de réviser ou cesser d’offrir certains produits. Metafore ne sera aucunement responsable des délais de livraison résultant de toute circonstance indépendante de sa volonté, y compris, mais non de façon limitative, la non-disponibilité des produits, les délais des transporteurs, les délais en raison d’un incendie, de conditions météorologiques particulièrement mauvaises, de pannes de courant, de problèmes de main-d’oeuvre, d’actes de guerre, de terrorisme, d’insurrection générale, de calamité naturelle ou d’actions de tout organisme ou gouvernement. Toute date d’expédition provenant de Metafore sera fournie uniquement de manière estimative.

Dans le cas d’une révision ou de l’abandon d’un produit, Metafore pourra, avec le consentement du client, expédier des produits qui ont la même fonctionnalité et les mêmes spécifications que les produits commandés à l’origine. Le client pourra rejeter ou accepter le produit de substitution et le prix de ce dernier qui pourrait être différent de celui du produit original.

Metafore expédiera seulement les commandes placées sur le site Web et qui sont livrées à des destinations canadiennes. Il se peut que les produits commandés par le client et/ou envoyés par Metafore soient assujettis aux lois et règlements de contrôle d’exportation des gouvernements canadien et/ou américain. Le client devra se conformer à ces règlements chaque fois qu’il exportera ou réexportera les données techniques ou produits contrôlés provenant de Metafore. De plus, le client reconnaît que les garanties de produits des fabricants peuvent varier ou être invalides dans le cas de produits exportés ou utilisés par le client à l’extérieur du Canada.

Titre de possession et risques de perte ou de dommage

Le titre de possession et le risque de perte reviennent au client à partir du moment où les produits sont expédiés des installations de Metafore. Metafore peut livrer les produits achetés en plusieurs expéditions. Les dates de livraison ou d’expédition données par Metafore ne sont que des estimations et Metafore n’est pas responsable des pertes, dommages, coûts ou dépenses découlant de toute livraison qui ne serait pas effectuée à la date de livraison ou d’expédition donnée.

Néanmoins, le concédant de licence applicable conservera le titre de possession de tout logiciel et les droits des clients se trouvent ainsi décrits dans la convention de droits d’utilisation entre ledit ou lesdits concédant(s) de licence et le client. Metafore conserve un intérêt de sécurité pour les produits jusqu’à ce qu’elle ait reçu le paiement en entier. Le client est responsable de payer tous les frais d’expédition et tous les autres frais afférents.

Garanties et limitations de responsabilité

Le client reconnaît que Metafore n’est pas le fabricant des produits qu’il achète en vertu des présentes et que les seules garanties qui lui sont fournies sont celles du fabricant, et non celles de Metafore ni de ces sociétés affiliées. En achetant les produits, le client compte uniquement sur les spécifications du fabricant et non sur des déclarations, spécifications, photographies ou autres images quelconques représentant les produits et que pourrait lui fournir Metafore ou l’une de ses sociétés affiliées. En ce qui a trait aux services, ni les sociétés affiliées de Metafore ni les fournisseurs de service de tiers ne sont des représentants de Metafore. Ainsi, Metafore n’a aucune obligation ou responsabilité découlant de tout service exécuté ou de toute garantie offerte par ces fournisseurs de service.

PAR LES PRÉSENTES, Metafore, SES ENTITÉS MÈRES ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À TOUTES LES GARANTIES, EXPRESSES OU TACITES, OU CONDITIONS RELATIVEMENT AUX PRODUITS VENDUS OU SERVICES ASSURÉS, INCLUANT, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES ET MODALITÉS DE COMMERCIALITÉ, L’ADÉQUATION AVEC UN BUT PARTICULIER OU L’ABSENCE DE CONTREFAÇON, OU QUE LES PRODUITS OU SERVICES SATISFERONT LES BESOINS DES CLIENTS OU QU’ILS SERONT EXEMPTS D’ERREURS. CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ N’ALTÈRE AUCUNEMENT LES MODALITÉS DE GARANTIES DES FABRICANTS LE CAS ÉCHÉANT.

EN AUCUN CAS Metafore OU SES ENTITÉS MÈRES OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SERONT TENUES RESPONSABLES DE GAINS MANQUÉS, DE PERTES COMMERCIALES, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE CONSÉCUTIF, SPÉCIAL, INDIRECT OU PUNITIF, MÊME SI ELLE EST INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, OU DE TOUTE RÉCLAMATION FAITE PAR UNE TIERCE PARTIE. EN AUCUN CAS Metafore OU SES ENTITÉS MÈRES OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SERONT TENUES RESPONSABLES DES PRODUITS QUI NE PEUVENT ÊTRE UTILISÉS OU DE LA PERTE OU DE LA CORRUPTION DE DONNÉES OU DE LOGICIELS OU DE LA PRESTATION DE SERVICES PAR DES TIERCES PARTIES. LE CLIENT CONSENT À CE QUE DANS LE CAS DE TOUTE RESPONSABILITÉ RELIÉE À L’ACHAT DE PRODUITS OU DE SERVICES ASSURÉS PAR Metafore, SES ENTITÉS MÈRES OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, EN AUCUNE CAS, Metafore OU SES ENTITÉS MÈRES OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SERONT TENUES RESPONSABLES DE TOUT MONTANT DE DOMMAGES EXCÉDANT LE MONTANT LE MOINS ÉLEVÉ DU (A) MONTANT EN DOLLARS PAYÉ PAR LE CLIENT POUR LE(S) PRODUIT(S) OU SERVICE(S) FAISANT L’OBJET D’UNE RÉCLAMATION, OU (B) 50 000 $.

Services offerts par des tierces parties

Le client convient et accepte que, dans certains cas, Metafore est le revendeur de services et non le fournisseur de ces services. Dans ces instances, le fournisseur de service de tierce partie est la seule partie responsable de fournir les services au client. Dans ces instances, le client se tournera uniquement vers le fournisseur de service de tierce partie pour toute perte, toute réclamation ou tout dommage découlant ou rattaché à l’achat auprès de fournisseurs de service de tierce partie ou à la prestation de ces dits services par ces derniers. Par les présentes, le client dégage Metafore, ses entités mères et ses sociétés affiliées de toute réclamation découlant de ou rattachées à l’achat auprès de fournisseurs de service de tierce partie ou à la prestation de ces dits services par ces derniers.

Produits endommagés

Si un client reçoit un produit endommagé, il devrait le refuser au moment de sa livraison originale. Si des produits endommagés sont acceptés lorsque le transporteur les livre, leurs dommages devraient être notés sur le bon de livraison du transporteur. S’il y a un problème lors de la livraison du produit, veuillez aviser Metafore immédiatement en communiquant avec votre représentant commercial interne au 1-866-305-3854 dans les 48 heures de la réception des produits. Le défaut de procéder de la sorte pourrait limiter la capacité de Metafore à rétablir la situation.

Politique de retour

Metafore cherche à s’assurer que vous soyez entièrement satisfait de vos achats. La politique et les procédures de retour de Metafore sont conçues pour vous assister dans l’éventualité où un problème se pose lors de votre achat. Metafore autorisera le retour ou échangera les produits dans les cinq (5) jours de la date d’achat originale, en vertu des modalités suivantes :

1. Les retours sont réservés aux boîtes de fabricants scellées et neuves ou aux produits défectueux seulement. Tous les produits qui ne seront pas défectueux seront assujettis à des frais de réapprovisionnement de 10 % du prix d’achat.
   
   Aucun retour ne sera accepté en raison d’une incompatibilité. Aucun retour de composant de mémoire ou de module de mémoire, tel que disque dur et mise à niveau de mémoire ou carte graphique ne sera accepté. Les articles reconditionnés sont vendus « tels quels » et les questions ou les problèmes de garanties ou de réparations devraient être adressés à leurs fabricants originaux. Aucun retour de logiciel ouvert ne sera accepté, à moins qu’il ne soit défectueux. Aucun retour d’ordinateur mis à niveau (carte son, carte graphique, mémoire) ne sera accepté.
   
   En vertu de la loi sur le droit d’auteur, tous les logiciels, y compris les CD et DVD dont l’emballage a été ouvert, peuvent être retournés uniquement en échange du même produit (c.-à-d., aucun remboursement). Les logiciels défectueux seront échangés contre un produit identique.
   
   Les articles en solde ou en liquidation, les produits à commande spéciale et les cartouches d’encre et de poudre ouvertes ne peuvent être retournés.
   
   
2. Tous les produits sont vendus avec la garantie du fabricant. Veuillez communiquer avec le fabricant du produit pour obtenir de plus amples détails. N’oubliez pas de remplir et d’envoyer immédiatement toutes les cartes d’enregistrement de garantie du produit pour vous assurer d’être couvert par la garantie du fabricant.
   
   Tous les produits défectueux seront réparés ou remplacés selon les modalités de garanties originales du fabricant.
   
   En raison des politiques de retours et de garanties des fabricants, les produits provenant des fabricants suivants doivent seulement être réparés : Apple, Hewlett-Packard (Compaq), IBM et Toshiba. Metafore ne peut pas accepter de retours pour les produits de ces fabricants afin qu’ils soient échangés, remplacés ou crédités. Si jamais un produit de l’un de ces fabricants ne fonctionnait pas, vous devriez communiquer avec le service à la clientèle de Metafore au numéro 1-866-305-3854 ou par courriel à service@metafore.ca.
   
   
3. Les produits admissibles doivent être retournés dans les 5 jours de leur date d’achat originale. Ils doivent être dans leur condition et emballage originaux (incluant la boîte scellée du fabricant, le code universel de produit (« CUP ») avec tous les guides et accessoires) et accompagnés d’une copie de la facture ou du reçu de Metafore. Tous les produits défectueux seront réparés ou remplacés selon les modalités de garanties originales du fabricant.
   
   
4. Les retours ne seront crédités qu’au prix initial de la soumission.
   
   
5. Les frais d’expédition, de livraison, d’installation et de configuration ne seront pas remboursables.
   
   

Tous les achats suivent le processus d’Autorisation de retour de marchandise (« ARM »). Pour obtenir un numéro d’ARM au moment d’un retour, vous devez communiquer avec votre représentant commercial interne au 1-866-305-3854. Pour un service plus rapide, veuillez avoir en votre possession les renseignements suivants lorsque vous téléphonez pour obtenir un numéro d’ARM : numéro de commande, numéro de facture, numéro de série (si applicable) et raison du retour.

Vous recevrez un numéro d’ARM par courriel dans les deux prochains jours ouvrables ou l’un de nos représentants communiquera avec vous si de plus amples renseignements sont requis. Si l’ARM est approuvée, vous recevrez des directives d’expédition et vous aurez cinq jours ouvrables pour retourner, à l’adresse fournie, le produit dans son emballage original avec les codes CUP, les guides et les cartes de garanties vierges. Les retours qui ne satisferont pas ces exigences seront rejetés.

Le client doit se charger des frais d’expédition et prévenir les risques de perte de tous les retours. Afin d’assurer votre protection, nous vous recommandons fortement d’assurer votre retour en totalité pour toute perte ou tout dommage. Veuillez faire affaire avec un transporteur qui peut vous fournir une preuve de livraison.

Tous les retours sont assujettis à une vérification de la part de Metafore. Cette vérification pourrait entraîner le rejet du retour, et ce, à la discrétion exclusive de Metafore. Aucun retour ne sera accepté sans numéro d’ARM et les produits reçus sans numéro d’ARM seront réexpédiés au client à ses propres frais.

Si le client ne retourne pas le produit dans le délai prescrit, nous considérerons alors que le client accepte le produit.

Respect de la vie privée

Metafore reconnaît le droit au respect de la vie privée de ses clients en ce qui a trait à leurs renseignements personnels et à l’information au sujet de leur compte et elle s’engage tout autant à fournir un environnement fiable et sécurisé. Le client devrait lire la Déclaration de confidentialité pour de plus amples détails sur la façon dont nous recueillons, utilisons, divulguons et autrement dit gérons ses renseignements personnels et l’information au sujet de son compte.

Pour communiquer avec nous

Si les clients ont des questions ou des commentaires en ce qui a trait aux présentes Modalités de vente, les clients devraient communiquer avec nous par téléphone au numéro 1-866-305-3854, par courriel par l’entremise de Nous joindre ou par la poste à l’adresse suivante :

Metafore
Modalités de vente du site Web
9393 boul. Louis-H.-Lafontaine
Montréal (Quebec) H1J 1Y8

See English version of the Terms and Conditions of Sale of the Website.

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Dernière mise à jour le 7 jan 2010.